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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 31-08-2010 09:32:41

Lecascou
Petit Polatouche
Lieu: Etampes
Âge: 40
Date d'inscription: 05-01-2008
Messages: 528
Site web

Code APE

bonjour,
En réalisant une petite recherche sur internet je me suis aperçu qu'une entreprise qui apparait comme entreprise d'élagage dans les pages jaunes à un code APE très différents:

         9104Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Est-ce valable? Pouvons nous utiliser n'importe quel code APE?


"la nature, pour être commandée, doit être obéie"

site: www.jardinsapart.fr

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#2 31-08-2010 13:07:49

samos
Ouistiti
Lieu: Loire-Atlantique
Âge: 47
Date d'inscription: 11-03-2007
Messages: 95

Re: Code APE

??? jamais entendue parler!  neutral


Quand on te donne un coup de pied au cul, serre les fesses pour garder la chaussure!

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#3 01-09-2010 07:51:07

petitmanu
Modérateur
Lieu: glenac
Date d'inscription: 18-11-2006
Messages: 1302

Re: Code APE

en théorie, le code ape est attribué par l'insee, ce code défini l'activité principale de l'entreprise, en élagage il peut varier de 8130Z ou 0240Z.
Selon le code le calcul des risques est différents donc les cotisations aussi.....

Insee va donné tel ou tel code selon ce que vous avez déclaré lors de votre inscription soit à la msa ou chambre des métiers....

on peut faire changer le code mais vous allez galérer et vous allez avoir droit à un petit contrôle d'activité.

a+


Théorie Voisienne :

Plus vos poils sont long, plus votre langue sera rappeuse.........Pourquoi?
Signé MI-CHAT

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#4 01-09-2010 10:57:31

nimkaj
Super Lémurien
Lieu: Aisne
Âge: 43
Date d'inscription: 22-02-2009
Messages: 1708
Site web

Re: Code APE

Salut je viens de recevoir mon code APE et c'est effectivement, comme le dit Petit Manu, 81 30 Z.
Ciao

Hors ligne

 

#5 01-09-2010 15:57:31

Lecascou
Petit Polatouche
Lieu: Etampes
Âge: 40
Date d'inscription: 05-01-2008
Messages: 528
Site web

Re: Code APE

Oui c bien sa le gar qui à déclarer son entreprise n'a pas le droit de faire de l'élagage avec ce code: 9104Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

son activités est elle légale?


"la nature, pour être commandée, doit être obéie"

site: www.jardinsapart.fr

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#6 02-09-2010 07:15:32

petitmanu
Modérateur
Lieu: glenac
Date d'inscription: 18-11-2006
Messages: 1302

Re: Code APE

c' est légal: si l'élagage n'est pas son activité principale, le reste du temps il fait de l'entretien.

Après c'est lui qui doit justifié....

a+


Théorie Voisienne :

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#7 02-09-2010 10:57:46

Lecascou
Petit Polatouche
Lieu: Etampes
Âge: 40
Date d'inscription: 05-01-2008
Messages: 528
Site web

Re: Code APE

oui bizarre, par exemple dans les pages jaunes il n'apparait que dans la rubrique Élagage pas dans entretien espace vert ou autres normalement dans les pages jaunes tu te mets dans ton activités principale? tu n'est pas obligé mais c'est tellement logique


"la nature, pour être commandée, doit être obéie"

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#8 16-10-2010 08:23:51

barillo
Petit Polatouche
Âge: 54
Date d'inscription: 17-02-2010
Messages: 579

Re: Code APE

Salut,
J'ai un petit souci en rapport avec mon code APE qui est 0240z,je viens de recevoir de la part d'un organisme type Val'hor, en l’occurrence "France bois forêt" un gentil courrier me disant que je n'avait pas payé mes cotisation 2008,2009,2010 et que si je ne les payais pas avant le 31 mon dossier était transmit au contentieux.
Je n'ai jamais reçu de courrier de la part de cet organisme et recevoir une lettre de menace m'a particulièrement agacé,j'ai donc essayé de les joindre pendant 2h sans succès,puis j'ai appelé la chambre d'agriculture qui m'a dit ne rien comprendre à leur façon de procéder mais apparemment cela ne concernait que le négoce de bois.
Avez vous reçu ce type de courrier?.
marre


Barillo ("splendeur des cimes" en Coréen du nord)

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#9 16-10-2010 08:30:29

fifou
Super Lémurien
Lieu: Aix en Pce
Âge: 46
Date d'inscription: 13-02-2008
Messages: 1699
Site web

Re: Code APE

Val'hor

le mieux est encore de monter armé à Paname. Manu connaît l'adresse!


Monsieur j'ai une mauvaise nouvelle pour vous, vous et certains de vos collègues êtes virés de Qualiarbre pour non respect des chartes

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#10 16-10-2010 11:09:17

Carpoal Burba
Ouistiti
Date d'inscription: 02-10-2010
Messages: 69

Re: Code APE

B'jour !

Cela s'appelle une "Contribution Volontaire Obligatoire". Toute la cohérence du dispositif est dans le titre !

Avec 02.40z, tu peux être considéré comme 'exploitant forestier', alors qu'il s'agit de 'soutien à l'exploitation forestière', si ton activité principale n'est pas la commercialisation du bois, tu échappes à cette CVO. A mon avis, ils doivent systématiquement envoyer un "gentil courrier" à tout ce qui commence par 02.xxy, histoire de récupérer quelques resquilleurs.

De la même façon, tu n'es pas sensé pouvoir faire de 'l'élagage urbain' en activité principale avec une division de code NAF (02) prévu pour de la sylviculture et de l'exploitation forestière.


J'm'occuperai d'vous m'dit-elle en r'montant ses chaussettes...
L'lendemain, a'l t'ait morte !
(maman)

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