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Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.
Olivier
#1 25-02-2011 18:15:54
- charles154
- Koala
- Date d'inscription: 20-04-2009
- Messages: 13
Problème nom d'entreprise.
Salut à tous !
Pour la petite histoire je me suis mis indépendant il y a 5 mois avec comme nom d'entreprise "ArboriSens".
Il y a une petite heure un gars m'a appelé en m'accusant d'avoir copié son nom à lui (arboresens même si pas trouvé sur le net) et me menace de m'attaquer en justice si je ne le change pas...
J'ai quand même construit mon logo autour de ce nom et déjà distribué environ 1500-2000 cartes. Ça me semble délicat de tout changer comme ça.
De plus mon nom n'est pas le même et je peux prouver que je ne l'ai pas copié car j'avais fait une demande sur un forum pour des idées et "ArboriSens" m'a été donné par l'un des membres.
Que me conseillez-vous ?
Merci d'avance
Charles
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#2 25-02-2011 18:28:36
Re: Problème nom d'entreprise.
On est quand même sur des marchés assez locaux, alors à part si le mec est dans la commune d'à côté, il y a peu de chances que vos potentiels clients confondent les deux boites (qui en plus n'ont pas le même nom)
Moi ce que je ferais (parce que je suis un petit taquin), je le rappellerai et lui dirais que je suis bien d'accord pour un petit procès sur le pouce... et il ne se passera rien.
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#3 25-02-2011 18:29:39
Re: Problème nom d'entreprise.
Salut,
j'ai réalisé mon logo avec un pote, on a fait du graphisme tout les deux en tant qu' archi/paysagiste.
Je me suis rendu compte qu'une boite certainement beaucoup plus ancienne que la mienne avait le même "esprit" de logo ( mais pas le même nom) ... mais bon c'est comme ça, on a franchement pas fait exprès!
Pour ton cas, je vois pas le problème non plus. Les noms ne sont pas les mêmes. Que peut-il te reprocher? Laisse le venir de toute manière, je vois mal comment il va s'y prendre.
Après, à la création d'entreprise, tu avais la possibilité de contacter l'INPI. Mais ça tu dois le savoir.
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#4 25-02-2011 18:32:03
- charles154
- Koala
- Date d'inscription: 20-04-2009
- Messages: 13
Re: Problème nom d'entreprise.
apparement si il est en société mon nom ne peut pas se rapprocher du sien.. à voir je vais aller au secrétariat social pour enregistrer mon nom et ils me diront direct si ça passe ou pas.
De plus, je travaille principalement sur Bruxelles et il est du côté de Wavre.. ça ne fait "que" 70km ^^
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#5 25-02-2011 18:40:19
Re: Problème nom d'entreprise.
salut,
il faut déjà que tu sache si le gars qui a le même nom de boite a déposer le nom ? si oui ,il faut que tu en change si tu ne veux pas de problème!
si non ,ben c'est toi qui voit si tu désir garder ce nom quand même ,en tous cas il ne pourras pas te coller un procès.
perso ça m'est arriver avec "mon" logo que j'avais pris sur le net et fortement retravailler.après le gars me tel et il était asser facher , mais plutot compréenssif. j'ais compris qu'il ne voulait pas que je continue a faire ma pub avec et vu que je n'aurais pas trop apprécier que l'on me le fasse 
j'ais tout changer,carte de visite,pub sur la bagnole,internet ect........
ça ma vraiment pris la tête,mais si tu te met a la place du gars , ben tu change et tout roule !!!
Tel l'arbre celtique,le peuple Breton se nourrit de ses racines....
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#6 25-02-2011 19:31:38
Re: Problème nom d'entreprise.
je fais que passer les cocottes
arboressence
Monsieur j'ai une mauvaise nouvelle pour vous, vous et certains de vos collègues êtes virés de Qualiarbre pour non respect des chartes
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#7 25-02-2011 19:50:23
Re: Problème nom d'entreprise.
charles154 a écrit:
apparement si il est en société mon nom ne peut pas se rapprocher du sien..
J'y connais rien, mais il me semble quand même que c'est du gros pipot. Sauf si il a déposé un panel de nom tournant autour d'arborescence ou plutôt d'"arboresens" comme il l'écrit apparemment.
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#8 25-02-2011 20:04:57
- Dom pas la peine
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Re: Problème nom d'entreprise.
fifou a écrit:
je fais que passer les cocottes
arboressence
Il me semblait bien avoir déja vu ça quelquepart. 
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#9 25-02-2011 20:38:40
Re: Problème nom d'entreprise.
Salut,
Sur le site de l'INPI, on trouve 2 entreprises avec Arboresens
et aucun avec Arborisens.
charles154 a écrit:
Il y a une petite heure un gars m'a appelé en m'accusant d'avoir copié son nom à lui
De plus, il te téléphone . Donc pour le moment, à ta place, je ne réponds plus a ses appels et j'attends un vrai courrier avec accusé de réception qui te demande de changer de nom, car son coup de téléphone, cela fait un peu intimidation bas de gamme.
Olivier
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#10 26-02-2011 17:00:56
- charles154
- Koala
- Date d'inscription: 20-04-2009
- Messages: 13
Re: Problème nom d'entreprise.
Parfait ! Merci pour vos réponses et pour ton intervention Olivier !
Je vois que seule une lettre et un espace changent pour deux entreprises donc j'imagine que dans mon cas ça ne devrait pas poser de soucis..
Concrètement, mon nom est "ArboriSens" et le sien "Arbor&Sens ou Arbor et Sens". Il m'accuse de l'avoir copié hors il n'en est rien. ^^
De toute façon, j'irai au secrétariat social ou au registre du commerce ou je ne sais où pour enregistrer mon nom, y mettre un Copyright (j'imagine) dès la semaine prochaine.
Merci encore à tous je vous tiendrai au courant pour la suite !
Arboricalement !
Charles V.
PS: hier j'ai été dans un bar de Bruxelles pour l'annif d'une amie.. Le bar s'appelle le "Bar-O-Sens".. à peu de choses près ils peuvent m'attaquer aussi xD
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