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Olivier
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#1 03-01-2011 16:26:43
- rufiot
- Invité
Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Bonjour et tout d'abord meilleurs voeux à tous les participants au forum,
Je suis un particulier qui a cinq chênes en bordure de propriété. ces cinq chênes étaient présents avant mon arrivée et celle du voisin. Ce dernier en conflit avec mes anciens propriétaires me demande de faire couper les branches dont certaines charpentières dépassant au dessus de son jardin. sachant que je l'ai fait pour deux branches charpentières qui menaçaient son toît et son antenne de télévision (!). Toutefois pour celles qui restent, je me refuse à les faire, celles-ci m'a t on dit allaient être dangereuse pour la vie de l'arbre.
j'ai résumé rapidement, je pose une question, que je n'ai pas réussi à retrouver sur le forum et ailleurs:
Un chêne vieux depuis au moins plus de trente deux ans (âge de la maison), d'abord protégé par le règlement de copropriété mais désormais soumis au code civil, peut il être sauvegardé?
Quelles sont les coupes possibles pour éviter les conflits de voisinage, ou puis je m'en passer?
merci de me répondre
03-01-2011 16:26:43
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#2 03-01-2011 18:47:34
- Lelphe
- Ecureuil
- Lieu: paris
- Âge: 56
- Date d'inscription: 08-11-2010
- Messages: 311
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Je vous conseille de consulter votre assureur (RCI) dans le cadre d'un conflit de voisinage. Les seules fois où j'ai pu faire valoir la loi trentenaire pour sauvegarder et ne pas tailler un arbre mitoyen (comme il serait le cas ici), étaient des expertises sous tutorat d'assurances, Mais toutes les assurances ne connaissent pas les experts arboristes.
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#4 04-01-2011 16:56:27
- rufiot
- Invité
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Merci pour cette info
Pouvez vous me donner les références de la loi trentenaire. J'ai évoqué cette éventuelle disposition auprès de ma mairie, et le référent ne connaissait pas cette loi!!
encore merci
#5 04-01-2011 17:27:00
- st20
- Modérateur
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- Âge: 51
- Date d'inscription: 12-12-2006
- Messages: 3821
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Bonsoir,une discussion qui ressemble un peu à la votre :
http://www.allo-olivier.com/Forums/view … hp?id=3870
Bonne lecture...
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#6 04-01-2011 22:32:09
- Lelphe
- Ecureuil
- Lieu: paris
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- Date d'inscription: 08-11-2010
- Messages: 311
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Il vious faut feuilleter cela Droit de L'arbre
Dernière modification par Lelphe (04-01-2011 22:32:40)
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#7 05-01-2011 09:12:48
- rufiot
- Invité
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Bonjour,
Et encore merci pour toutes ces indications.
Il y a donc une possibilité de protéger ces arbres, notamment par le classement via des dispositions communales.
Je vais chercher comment faire la demande!!!
#8 05-01-2011 10:35:35
- forrest grimp
- Membre vénérable
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- Messages: 3839
Re: Elagage et voisinage, sauvetage de chênes?
Bonjour,
Il y a aussi ce lien concernant L'arbre et la loi:
http://www.allo-olivier.com/Forums/view … hp?id=9039
Bonne lecture!
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