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Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.
Olivier
#1 15-09-2010 11:48:33
- Climberland
- Grand Sage Lémurien
- Lieu: Nérac
- Date d'inscription: 06-11-2008
- Messages: 2968
T.v.a
yo,
quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur un doute concernant les différents taux de tva .
En particulier : y a-t-il un taux pour les abattages (5,5%) et un autre pour les démontages(19,6%) ? Ou bien est-ce le même pour les deux prestations ? .
PUNK'S NOT DEAD !!!
Esclave de tes €uro , ou Maître de ton €sprit ?!
Qui est le plus fou, le fou ou celui qui le suit ?!
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#2 15-09-2010 11:54:52
- coupeur de bois
- Chimpanzé
- Date d'inscription: 01-08-2010
- Messages: 121
Re: T.v.a
je sais que l'on peut appliquer un taux différent de tva en fonction des travaux. je n'ai plus le texte précis en tête mais il te suffit de te renseigner auprès des impôts pour etre sur de ne pas faire d'erreur.
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#3 15-09-2010 11:56:52
- Baptiste
- Petit Polatouche
- Lieu: Saint Denis de la Réunion
- Âge: 42
- Date d'inscription: 18-11-2007
- Messages: 781
Re: T.v.a
Salut,
regarde dans les anciennes discussion, le sujet à déjà été abordé. Il fut un temps ou les 2 tva s'appliquaient selon les cas, maintenant c'est uniquement 19.6 il me semble.
La nature travaille pour nous
La nature n'est pas rancunière
La nature est fragile
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#4 15-09-2010 12:08:52
- Climberland
- Grand Sage Lémurien
- Lieu: Nérac
- Date d'inscription: 06-11-2008
- Messages: 2968
Re: T.v.a
ok je vais fouiller dans le forum pour voir s'il y a un texte , merci les man
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#5 15-09-2010 12:47:23
- walden
- Invité
Re: T.v.a
Salut climber
la tva a été remise à 19,6%
#6 15-09-2010 12:55:53
- yannick
- Petit Lémurien
- Lieu: valaurie
- Âge: 47
- Date d'inscription: 20-02-2009
- Messages: 1397
Re: T.v.a
pas tout a fait
tu peut faire que des urgence a condition que sa été contacté par la gendarmerie ou les secours ou comme moi par la d.d.e sinon après une expertise assurance et il te faut un justificatif de c'est personne en dehors de tout sa c'est 19.6
si je retrouve le texte je le métrer
en tout cas moi je lai utilisé qu'une foi pour cette année
on veux toujours se que notre voisin a
quand on la on en profite même pas a sa juste valeur
on crée des nouveaux envieux
et de tout sa on amèneras rien avec nous quand on sera sous terre a nourrir les arbres
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#7 15-09-2010 16:15:38
- Climberland
- Grand Sage Lémurien
- Lieu: Nérac
- Date d'inscription: 06-11-2008
- Messages: 2968
Re: T.v.a
yo,
j'ai relu un peu tout et ai regardé les textes , mais ce que je n'ai pas réussi à savoir , c'est si fiscalement parlant démontage et abattage signifie la même chose ? Est-ce un vocabulaire purement pragmatique et nullement comptable ?
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#8 15-09-2010 18:52:58
- Dom pas la peine
- Membre vénérable
- Lieu: Grand-champ
- Âge: 49
- Date d'inscription: 22-05-2008
- Messages: 3585
Re: T.v.a
En ce qui concerne la tva,il n'y a pas de différence entre élagage et démontage.
On ne peux appliquer la tva 5.5% que si,il y a une réelle rénovation de batiment,cloture ou dépendance appartenant à la maison d'habitation après les travaux d'élagage ou abattage et que les arbres ou les branches empêche cette rénovation,ou alors si l'arbre ou la branche sont déja tombés sur la maison.
Les cas de dangerositée ne sont plus pris en compte.
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#9 15-09-2010 18:59:09
Re: T.v.a
salut,
ni a t'il pas un texte qui dit que l'abattage en direct peut ètre facturer a 5.5 et le bois façonner en deux metres également. après pour du 1 ,mètre , démontage , élagage....ect 19.6
Tel l'arbre celtique,le peuple Breton se nourrit de ses racines....
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