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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 15-09-2010 11:48:33

Climberland
Grand Sage Lémurien
Lieu: Nérac
Date d'inscription: 06-11-2008
Messages: 2968

T.v.a

yo,
quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur un doute concernant les différents taux de tva .
En particulier : y a-t-il un taux pour les abattages (5,5%) et un autre pour les démontages(19,6%) ? Ou bien est-ce le même pour les deux prestations ? .


PUNK'S NOT DEAD !!!

Esclave de tes  €uro , ou Maître de ton €sprit ?!
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#2 15-09-2010 11:54:52

coupeur de bois
Chimpanzé
Date d'inscription: 01-08-2010
Messages: 121

Re: T.v.a

je sais que l'on peut appliquer un taux différent de tva en fonction des travaux. je n'ai plus le texte précis en tête mais il te suffit de te renseigner auprès des impôts pour etre sur de ne pas faire d'erreur.

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#3 15-09-2010 11:56:52

Baptiste
Petit Polatouche
Lieu: Saint Denis de la Réunion
Âge: 42
Date d'inscription: 18-11-2007
Messages: 781

Re: T.v.a

Salut,

regarde dans les anciennes discussion, le sujet à déjà été abordé. Il fut un temps ou les 2 tva s'appliquaient selon les cas, maintenant c'est uniquement 19.6 il me semble.


La nature travaille pour nous
La nature n'est pas rancunière
La nature est fragile

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#4 15-09-2010 12:08:52

Climberland
Grand Sage Lémurien
Lieu: Nérac
Date d'inscription: 06-11-2008
Messages: 2968

Re: T.v.a

ok je vais fouiller dans le forum pour voir s'il y a un texte , merci les man


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#5 15-09-2010 12:47:23

walden
Invité

Re: T.v.a

Salut climber
la tva a été remise à 19,6%

 

#6 15-09-2010 12:55:53

yannick
Petit Lémurien
Lieu: valaurie
Âge: 47
Date d'inscription: 20-02-2009
Messages: 1397

Re: T.v.a

pas tout a fait
tu peut faire que des urgence a condition que sa été contacté par la gendarmerie ou les secours ou comme moi par la d.d.e sinon  après une expertise assurance et il te faut un justificatif de c'est personne en dehors de tout sa c'est 19.6
si je retrouve le texte je le métrer
en tout cas moi je lai utilisé qu'une foi pour cette année


on veux toujours se que notre voisin a
quand on la on en profite même pas a sa juste valeur
on crée des nouveaux envieux
et de tout sa on amèneras rien avec nous quand on sera sous terre a nourrir les arbres

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#7 15-09-2010 16:15:38

Climberland
Grand Sage Lémurien
Lieu: Nérac
Date d'inscription: 06-11-2008
Messages: 2968

Re: T.v.a

yo,
j'ai relu un peu tout et ai regardé les textes , mais ce que je n'ai pas réussi à savoir , c'est si fiscalement parlant démontage et abattage signifie la même chose ? Est-ce un vocabulaire purement pragmatique  et nullement comptable ?


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#8 15-09-2010 18:52:58

Dom pas la peine
Membre vénérable
Lieu: Grand-champ
Âge: 49
Date d'inscription: 22-05-2008
Messages: 3585

Re: T.v.a

En ce qui concerne la tva,il n'y a pas de différence entre élagage et démontage.
On ne peux appliquer la tva 5.5% que si,il y a une réelle rénovation de batiment,cloture ou dépendance appartenant à la maison d'habitation après les travaux d'élagage ou abattage et que les arbres ou les branches empêche cette rénovation,ou alors si l'arbre ou la branche sont déja tombés sur la maison.
Les cas de dangerositée ne sont plus pris en compte.


Vaut il mieux naitre con ou le devenir ?....
https://www.youtube.com/watch?v=ZKGYPR_3RGE

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#9 15-09-2010 18:59:09

seb56
Maître Lémurien
Lieu: noyal pontivy
Âge: 46
Date d'inscription: 24-06-2007
Messages: 2227
Site web

Re: T.v.a

salut,
ni a t'il pas un texte qui dit que l'abattage en direct peut ètre facturer a 5.5 et le bois façonner en deux metres également. après pour du 1 ,mètre , démontage , élagage....ect 19.6


Tel l'arbre celtique,le peuple Breton se nourrit de ses racines....

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