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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 02-05-2010 20:35:41

Alice
Invité

plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

Bonjour, je m'appelle Alice, j'habite à Marseille dans un appartement au rez de chaussée d'un immeuble de 5 étages, en plein centre ville. J'ai un petit jardin avec quelques arbres (4). Mon souci c'est que mon voisin du dessus veut que je coupe mes arbres ! Car les branches atteignent son balcon. Je pensais faire appel à un élagueur, pour retirer les branches "gênantes". Ma question est  : est ce qu'il a le droit de me demander de retirer mes arbres, en sachant que je ne suis pas propriétaire de ce petit jardin, mais j'en ai la jouissance exclusive. J'ai un peu regardé dans les articles de loi, et a priori, je ne respecterai pas le réglement, mes arbres sont plantés à moins de 2 mètres du mur mitoyen et ils font plus de 2 mètres de haut (ils étaient planté bien avant que j'arrive). Mon voisin dit que je dois les couper à 1,20 m ! Que faire ? Je n'ai aucune envie de les couper !
Auriez vous des conseils à me donner ?

Merci d'avance !

02-05-2010 20:35:41

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#2 02-05-2010 20:49:48

le koala
Chimpanzé
Âge: 39
Date d'inscription: 27-10-2007
Messages: 240

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

Welcome
La question qu'il faut ce poser c 'est ce que vos arbres on un avenir?'
Si vous avez deja des problemes avec vos arbres alors comment ce sera dans 10 ans.Soi ils ont toutes leurs place soi il faut remedier au probleme à la basse.C"est le probleme des petits jardin avec des arbres.
Cordialement le koala


L'experience s'est comme le bon vin parfois on l'ouvre et on s'apercoit que ca a tourner depuis un bon bout de temps.

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#3 02-05-2010 20:53:53

stephane le grimpeur
Modérateur
Lieu: AIX EN PROVENCE
Âge: 58
Date d'inscription: 27-10-2006
Messages: 3930

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

salut alice deja qui a planté ces arbres , le proprio???? deja voir avec lui , apreston voisin il a le droit car tes arbres ne peuvent pas aller au dessus de son balcon , il faut que tu voyes aussi avec ton syndic par rapport a ces requetes ... c et surtout pour la vue , la coupe de tes branches...ça peut etre le sujet d une reunion entre coproprioétaires....

mais d abord voit ça avec ton proprio , car tu as le benefice du jardin mais l entretien c et qui ?????

c est quoi comme arbre???
apres tu peux prendre photos et aller voir un mediateur de justice aussi pour ton voir ton cas...

mais d abord 1ere chose ton proprio , car ton voisin peut faire une demande de mise en demeure et finir au tribunal ..
voila a bientot


dicton du poete stephane
transmettre son savoir, c est savoir le transmetre
a basta la vista baby
GRIMPEUR REVOLUTIONNAIRE

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#4 02-05-2010 21:01:25

marc07
Modérateur
Lieu: ardèche sud
Date d'inscription: 19-04-2007
Messages: 582
Site web

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

bonsoir Alice,

la hauteur en limites de propriété c'est deux mètres et pas un mètres vingt.

par contre tu ne peut pas lui retirer la lumière ni lui couper la vue (si moche soit elle)

merci de préciser de quelle variété d'arbre il s'agît. une photo si possible. merci

être propriétaire du jardin ou en avoir l'usufruit ne change rien au problème.
contacte le propriétaire pour la mise en conformité, ou alors trouver un terrain d'entente de pars et d'autre..

cordialement.


Vivre comme un arbre, seul et libre
Vivre en frères comme les arbres d'une Forêt
Nâzim Hikmet.
https://www.facebook.com/marc.sonnet.58

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#5 02-05-2010 21:52:34

moudjahidine 13
Chimpanzé
Lieu: Allauch (13)
Âge: 42
Date d'inscription: 06-04-2010
Messages: 188

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

Alice a écrit:

J'ai un peu regardé dans les articles de loi, et a priori, je ne respecterai pas le réglement, mes arbres sont plantés à moins de 2 mètres du mur mitoyen et ils font plus de 2 mètres de haut (ils étaient planté bien avant que j'arrive).
Merci d'avance !

Les arbres ont-ils une estimation de leur âge?
voir article 672 du Code civil. Mais une conciliation doit bien être possible... en attendant les photos


le fou est l'illuminé, l'illuminé est dans la lumière, la lumière est vérité...
... n'est pas toujours fou celui que l'on croit.

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#6 02-05-2010 22:14:59

Sisley
Petit Lémurien
Lieu: Moselle-est
Âge: 38
Date d'inscription: 23-01-2008
Messages: 1293

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

prescription trentenaire ? si les arbres est présents depuis 30 ans ou plus dans cette cour, il y a des chances pour que l'abattage soit interdit.

(Article 672 du Code civil)
Le  voisin peut exiger que les arbres ou arbustes soient arrachés ou réduits à la hauteur légale.
Cependant le même article énonce trois exceptions qui permettent de sauvegarder les plantations malgré l’infraction constatée :
. existence d’un titre : c’est un acte authentique (publié à la Conservation des hypothèques) qui concrétise un accord entre voisins.
. destination de père de famille : ce terme peu explicite se réfère au cas où la division d’une parcelle a entraîné de fait un non respect des distances de plantation.
. prescription trentenaire : le non respect des distances légales existe depuis plus de 30 ans sans que le voisin n’ait émis la moindre contestation.

si ce n'est pas le cas, il faut tenter l'entente cordialeen faisant enlever la ou les branches gênantes, sans pour autant, en faire pâtir l'arbre. C'est toujours mieux qu'un abattage, mais évitez à tout prix, un étêtage de la cime.

Feuille-02


« Quand le dernier arbre aura été abattu,
quand la dernière rivière aura été empoisonnée ,
quand le dernier poisson aura été péché,
alors on saura que l’argent ne se mange pas. » (Géronimo – Chef indien)

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#7 02-05-2010 22:18:10

Guillaume
Super Lémurien
Lieu: Oloron sainte Marie
Âge: 53
Date d'inscription: 17-11-2006
Messages: 1741

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

comme mes collègues  Photo
ont pourra mieux t'aider.
regarde aussi dans ton bail si tu as l'obligation de l'entretien de ce jardin.

si ces 4 arbres ont un avenir, une petite réduction des branches qui touchent le balcon de ton cher voisin  Chut  sera suffisante.


s'investi localement pour un changement global
du concret quoi !! tongue

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#8 03-05-2010 21:59:13

Marc-Antoine
Membre vénérable
Lieu: Thorigny sur Marne (77)
Âge: 61
Date d'inscription: 25-04-2008
Messages: 4660

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

Invoquer la prescription trentenaire est peu crédible pour des arbres qui arrivent à la hauteur du premier étage.

C'est un petit jardin au pied d'un immeuble en copropriété.
Il y a donc vraisemblablement un règlement de copropriété qui devrait cadrer ce qui est permis ou non sur cette parcelle. C'est le document de référence et il prévaut sur les prescriptions du code civil qui dans ce cas ne sont que des indications générales applicables seulement s'il n'y a pas de règles locales spécifiques (commune, copropriété, accord ponctuel...).

Après, si j'ai bien compris, le seul "mur"qui soit mitoyen entre vous et votre voisin vindicatif, c'est le plafond de votre appartement. Donc ce voisin ne devrait pas être en droit d'évoquer un problème de jouissance concernant le mur qui borde votre jardin, puisque celui-ci concerne plutôt la propriété de votre autre voisin (horizontal celui-là). Enfin, il me semble...

Donc, pas plus haut que son balcon, oui, ratiboiser à 1,20m, non. Sauf règlement de copropriété exigeant une "bordure" de 1,20 max.

Quant à couper des arbres à 1,20m, autant les couper à 0 m et planter autre chose. Sinon on appelle ça une haie ( et petite encore)!

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#9 04-05-2010 10:09:23

Alice
Invité

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

Merci pour toutes vos réponses. Pour éclaircir certains points, je suis propriétaire de mon appartement et j'ai également le jardin, mais j'en ai la jouissance exclusive. Pour les arbres ils font bien 6 mètres de haut, un élagueur super sympa (John Zaffarano) est venu hier pour voir les arbres, il a retiré la branche qui venait chez le voisin. Mais malheureusement je crois que ça ne va pas suffire car le soir même, j'ai croisé une voisine dans l'immeuble qui m'a dit qu'un courrier allez m'être envoyé pour le "cas" des arbres... ça sent le roussi... J'ai en effet des photos, mais je ne sais pas comment les importer. Est ce que je peux l'envoyer sur un mail perso ? Pour la variété des arbres, je sais pas ce que c'est (et oui je suis nulle ! d'ou l'intérêt de vous envoyer les photos !) en tout cas c'est pas des épineux ! Leur tronc est quand même fin (genre 20 à 30 cm) donc je pense pas qu'ils ont plus de 30 ans... Et ils montent donc assez haut (genre 6 mètres). Je ne sais pas qui les a planté, certainement pas l'ancien propriétaire, ça doit remonter encore plus loin. Je vais me renseigner pour le règlement de copropriété.
Voila dès que je sais comment on envoie les photos je vous les fait parvenir.

Merci encore !

#10 04-05-2010 10:18:03

Guillaume
Super Lémurien
Lieu: Oloron sainte Marie
Âge: 53
Date d'inscription: 17-11-2006
Messages: 1741

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

bonjour Alice, pour les photos regardez ICI   smile


s'investi localement pour un changement global
du concret quoi !! tongue

Hors ligne

#11 04-05-2010 13:37:09

Alice
Invité

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

http://img594.imageshack.us/img594/1734/dsc08324.jpg

http://img682.imageshack.us/img682/6566/dsc08325o.jpg

#12 04-05-2010 13:49:50

pédro
Petit Lémurien
Lieu: Bouches-du-rhônes
Âge: 40
Date d'inscription: 02-02-2009
Messages: 1424

Re: plainte de mon voisin à cause de mes arbres...

On dirait des troéne. Il m'ont tout de méme l'air de faire bien mois de 6m de haut. De tout façon quoi qu'il arrive, il est trop tard pour les rabaisser, il vaudra mieux attendre l'automne. Sont quand méme chiant les gens, de tels histoires pour trois pauvres arbustes. Tous ça pour avoir la vue dégagé sur les voisins....


Mon entreprise: http://www.arbiose.com/

mon groupe, phaz-m dub:
https://soundcloud.com/phasmlivedub

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