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Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.
Olivier
#1 21-02-2007 17:00:54
- piti nazique
- Ouistiti
- Date d'inscription: 25-12-2006
- Messages: 92
Questions sur l'AAEXA ?
coucou tout le monde !
Je souhaitrai savoir s'il est obligatoire de s'inscrire à l'AAEXA quand on est a son compte . Parce que dans mes démarches l'assureur me dit que c'est obligatoire... donc pour une boite d'elagage\espaces verts . merci et longue vie à ce site géniale !!
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#2 21-02-2007 20:44:34
- apex
- Maître Lémurien
- Lieu: pyrenées atlantiques
- Âge: 60
- Date d'inscription: 27-12-2006
- Messages: 2430
Re: Questions sur l'AAEXA ?
salut
cette loi (article L. 752-1 du code rural) prevoit l adhesion obligatoire des "non salariés agricoles"
a cette assurance (accidents du travail et les maladie professionnelles) en activité principal
Sont exempté , les cotisants solidaires, et les "artisant ruraux" (c est quoi etre artisant ruraux?)
voila ce que je lit des document de la MSA
peut etre qqu d autres a de meilleurs info?
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a pluch
* Chaque être humain a le devoir sacré de veiller sur la bonne santé de notre Terre-Mère, parce que c'est d'elle que provient toute vie. Afin d'accomplir cette tâche, nous devons reconnaître l'ennemi - celui qui se trouve à l'intérieur de chacun de nous. Nous devons commencer par nous-mêmes...
Leon Shenandoah.
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#3 21-02-2007 23:02:07
- apex
- Maître Lémurien
- Lieu: pyrenées atlantiques
- Âge: 60
- Date d'inscription: 27-12-2006
- Messages: 2430
Re: Questions sur l'AAEXA ?
http://www.cder.fr/actualites/bulletins … 40/social/
voir les infos
* Chaque être humain a le devoir sacré de veiller sur la bonne santé de notre Terre-Mère, parce que c'est d'elle que provient toute vie. Afin d'accomplir cette tâche, nous devons reconnaître l'ennemi - celui qui se trouve à l'intérieur de chacun de nous. Nous devons commencer par nous-mêmes...
Leon Shenandoah.
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