Pour ceux que ca interesse je met les consigne de securité pour bosser le long des ligne electrique ainsi que le tableau des distances légal d'élagage.
Faut savoir que les entreprise qui dégage les lignes sont obliger de respecter ces distances donc si le proprio de l'arbre refuse l'abattage ca explique les tailles severes..............

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CONSIGNE DE SECURITE POUR TRAVAUX D'ÉLAGAGES ET
ABATTAGES A PROXIMITÉ D'OUVRAGES HTA -BTA SOUS TENSION
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CHAMP D'APPLICATION
La présente consigne de sécurité est destinée à l'usage des surveillants de sécurité électrique, des chefs d'équipe et des personnels de l'entreprise BEL réalisant des travaux d'élagage abattage dans l'environnement d'ouvrages électriques HTA ou BTA sous tension sur les territoires des centres EGD DROME-ARDECHE et VIENNE PAYS DE RHONE.
1. OUVRAGES CONCERNES
-    Réseaux HTA en conducteurs nus et isolés Réseaux BTA en conducteurs nus et isolés
2. CONDITIONS D'ACCES AUX OUVRAGES
-    Les personnels doivent obligatoirement être en possession d'un document d'accès ATE (Autorisation de Travaux d' Environnement) mis préalablement mis en vigueur auprès d'un des chargés d'exploitation ou d'une ADC (Attestation De Consignation) de l'ouvrage pour les travaux à réaliser hors tension (remis par EDF le jour de la consignation).
3. CONDITIONS D'EXÉCUTION
Les règles de sécurité des travaux en hauteur s'appliquent intégralement (CPP risques divers).
Les branches devront être considérées comme conductrices.
4. CONSIGNE DE SECURITE HTA Exécution des travaux dans l'environnement de conducteurs nus
L'approche du personnel, des outils ou des branches qu'il manipule à une distance des pièces sous tension :
❖    supérieure à 3 mètres, est permise sous réserve que le responsable des travaux veille au respect de cette distance.
❖    comprise entre 3 m et 2 m en latéral, 3 m et 1 m par dessous, est permise sous réserve que les opérateurs soient habilités HO au minimum ou sous la surveillance efficace et permanente d'un Surveillant de Sécurité Électrique qui prendra ou fera prendre toute disposition

pour que ces limites ne soient en aucun cas franchies.
❖    inférieures à ces valeurs, le Responsable des travaux entrera obligatoirement en contact avec un représentant du Chargé d'Exploitation afin de définir en commun les dispositions de sécurité à prendre. En l'absence de ces dispositions, les travaux sont interdits.

❖    Quelles que soient ces dispositions, les opérations à une distance inférieure à 0,60 m par dessous et 1 m en latéral seront à effectuer en consignant l'ouvrage.
Dans les autres cas :
Exécution de travaux dans l'environnement de conducteurs isolés
Les conducteurs ne devront être ni heurtés ni déplacés.
En cas de contact avec les conducteurs ou d'utilisation d'engins mécaniques à moins de 0,30 m, les opérateurs seront sous surveillance de sécurité électrique.
5. CONSIGNE DE SECURITE BTA
Exécution des travaux dans l'environnement de conducteurs nus
L'approche du personnel, des outils ou des branches qu'il manipule à une distance des pièces sous tension :
❖    supérieure à 3 mètres, est permise sous réserve que le responsable des travaux veille au respect de cette distance.
❖    comprise entre 3 m et 0,30 m, est permise sous réserve que les opérateurs soient habilités BO au minimum ou sous la surveillance d'un Surveillant de Sécurité Electrique qui prendra ou fera prendre toute disposition pour que ces limites ne soient en aucun cas franchies.
❖    inférieures à ces valeurs, le Responsable des travaux entrera obligatoirement en contact avec un représentant du Chargé d'Exploitation afin de définir en commun les mesures de sécurité à prendre. En l'absence de ces dispositions, les travaux sont interdits.
❖    Absence de contact ou de surplomb des branches avec les conducteurs :
❖    aucun outil ou personne ne doit pénétrer à moins de 0,30 m et une surveillance efficace et permanente est requise.
Dans les autres cas :
Exécution de travaux dans l'environnement de conducteurs isolés
Les conducteurs ne devront être ni heurtés ni déplacés
En cas de contact avec les conducteurs ou d'utilisation d'engins mécaniques à moins de 0,30 m, les opérateurs seront sous surveillance de sécurité électrique.
6. OPERATIONS INTERDITES
L'élagages est interdit :
Si la visibilité est insuffisante pour apprécier les distances et surveiller les opérateurs
-    Par temps d'orage ou lors de précipitations atmosphériques importantes Par vent violent
Lorsque les arbres ou branches se trouvent au-dessus des lignes sous tension
Lorsque les arbres ou branches se trouvent ou s'ils ont un risque de pénétrer dans la zone < à 0,60 m des conducteurs sous tension pour la HTA et < à 0.30 m pour la BT. L'utilisation d'une tronçonneuse est interdite à moins de 0,30 m d'un câble isolé.
7. CONDITIONS RELATIVES AU PERSONNEL
Les opérateurs qui utilisent une tronçonneuse doivent avoir reçu une formation quant à son utilisation, son fonctionnement et son entretien et doivent être en possession d'une autorisation d'utilisation délivrée par son employeur.

8. CONDITIONS RELATIVES AU MATERIEZ ET OUTILLAGE
Les opérateurs utilisant une tronçonneuse doivent porter obligatoirement l'équipement de protection d'élagage individuel : pantalon et veste stop-châine, casque d'élagueur avec grille de protection et casque anti-bruit.
L'utilisation d'une tronçonneuse depuis la nacelle d'un élévateur est subordonnée à l'utilisation d'un support de tronçonneuse agréé.
En cas d'événement important survenant au cours des chantiers : chute de branche ou arbre sur le réseau, accident corporel ... informer immédiatement le chargé d'exploitation de l'ouvrage.

Dernière modification par daminown le russe (18-10-2008 14:03:09)