Bonjour Sthl castor. Tu es au réel ou au forfait de charges (abattement 50%)? La difficulté étant la sous-traitance dans le cas du forfait de charges (pour arriver à rester en franchise en base de TVA), quelle marge pratiques-tu sur la prestation de tes sous-traitants pour absorber la part d'impôts sur cette ("leur") portion de  ton chiffre d'affaire dont tu ne "voit pas la couleur"?
La co-traitance - avec facturation séparée est plutôt difficile à mettre en oeuvre lorsque le montant de chaque intervenant n'est pas identique (ex: grimpeur et homme de pied, ou autre prestataire d'évacuation) : la dificulté réside dans l'élaboration d'un devis unique (pas obligatoire mais plus pratique et "commercial" pour le client), lorsque le devis est fait par une seule personne qui est censée déterminée de manière contractuelle sur le devis la part de chaque, sans savoir à l'avance quel co-traitant interviendra, lorsque le "réseau" est multiple.
Quelles sont vos solutions dans ces deux situations qui concernent les micro et E.I. en franchise en base de TVA et souhaitant le rester pour limiter les frais comptables?
Bon WE.

Dernière modification par alpin (15-07-2018 18:51:50)

sinon échange de journnée ou on fait les compte de temps en temps, je bosse q'avec des potes en cotraitance, en sous straitance c'est principalement pour des paysagistes pour des journnées d'élagage

Ok, je vois. Donc pas de vraie "co-traitance". Parceque si "un seul facture au client et les co traitant facture leur journnée au collégue sur la base de prix établit des le départ", alors c'est pas de co-traitance dont il s'agit, mais de sous-traitance. En co-traitance, il n'y a pas d'échange de journée, non plus. L'intérêt de la vraie co-traitance, c'est de ne pas augmenter son CA avec une charge de sous traitance. Il me semble que l'intérêt est évident et permet d'avoir un CA réel le plus proche possible de son propre revenu, ou en tous cas dont les charges de fonctionnement - carburant, loc gros matos, etc... rentrent largement dans le forfait d'abattement de 50%. Mais pour en parler alentour, je constate que ce mode de fonctionnement est peu connu et encore moins usité, alors que les comptables en parlent comme le mode de fonctionnement idéal pour les EI et micros qui doivent travailler à plusieurs sans vouloir salarier forcément. J'essaie de pratiquer à chaque fois que possible, mais c'est ch... de devoir toujours réexpliquer.
Réellement, la plupart du temps, les chantiers se font avec un "apporteur d'affaires" et un ou des collègues sous traitants qui refacturent au premier leur prestation. Et le premier qui voit son CA augmenté du coût de ses sous traitants et va, à cause de ça, payer plus d'impôts, sauf s'il est au réel et déduire intégralement sa charge de sous traitants,  mais surtout, franchir très rapidement le seuil de la TVA, et avoir recours au service d'un comptable.
Sinon, en échange de journées, un devise et facture seul, mais deux bossent, et la fois suivante, c'est l'inverse: Le problème, c'est qu'en cas de pépin, il n'y a rien qui prouve que les deux bossaient légalement sur le chantier. C'est vraiment se faire du mal tout seul.
La loi et les disposition fiscales donnent la possibilité de faire la même chose en sécurité, officiellement, avec toutes les garanties de couverture, tout en rémunérant tout le monde sans aucun soucis. C'est vraiment la méconnaissance de ce dispositif qui amène beaucoup de grimpeurs à se mettre en "délicatesse" (MSA, fisc, assurance pro, client...).  Bon, maintenant, si ça n'interesse personne et si chacun veut continuer à bidouiller alors qu'il est possible de bien faire les choses sans rien perdre, alors tant pis. C'est pourtant pas compliqué de faire les choses de manière "carrée". Et les clients, ils aiment.
Sinon, perso, je ne connais que 11  champions du monde avec leur entraîneur... Donc "ils" sont chamions du Monde, et pas "on est"... et en plus contre un tout p'tit pays en voie de reconstruction après-gerre : Wahouuuuuuuuuuuuu, alors, là pour ceux qui prétendent vouloir porter haut les couleurs... yac'h mad... des vainqueurs, mais des vaincus aussi. Bon dimanche. Je cherche toujours des combattants... qui veulent bien aussi marner avec le casque lourd et les EPI en plein été, mais ça fait ch... : je trouve que des "arboristes de concours".  J'plaisante! Quoi que...

Ben si, il y a quand même un intérêt à co-traiter plutôt qu'à sous-traiter pour l'EI qui ne veut pas passer le cap de la TVA, vu que celle-ci se calcule sur le CA (donc avec les charges). La stratégie "idéale" (servant juste à orienter la trajectoir) étant, à mon sens de :
Faire un max de CA sans passer à la TVA, avec le moins de charges possible, grâce notamment au recours à la co-traitance avec facturation séparée des intervenants, et en cumulant avec les charges au forfait (abattement de 50%). L'idée étant de bénéficier d'un abattement de charges supérieur au montant réel des charges engagées.
Bon d'accord, ça vaut que pour les petites entreprises, vu que le taux moyen de charges d'une entreprise lambda oscille entre 60 et 70 % selon les renseignements pris auprès de différents comptables.
D'autres ont déjà dû penser à mettre en oeuvre cette stratégie, et j'amaierais avoir leur retour.
Je résume : EI, franchise en base de TVA, co-traitance (facturation séparée avec devis conforme anticipé séparant les prestations), forfait d'abattement de charges à 50%, impôt sur le revenu.

Dernière modification par alpin (16-07-2018 15:44:26)

Ok, Nimkaj. Merci de ta réponse qui me confirme ce que je pensais. Pour le black, j'essaie d'être réglo tout en proposant des compromis, au niveau de la gestion des rémanents notamment, en dissociant le travaux au sol ou peu techniques des travaux en hauteur avec EPI - que je chiffre différemment -, de manière à permettre quand même la réalisation des travaux indispensables à un prix abordable pour les clients. Je suis tout à fait d'accord : le black n'est pas une solution normale pour un fonctionnement pérenne.
Pour moi, le passage au réel - que j'avais choisi au début avant de revenir au forfait (les options étant prises pour deux ans et accessibles au EI, contrairement aux micros) - implique quasi implicitement le recours à un comptable. alors, certes, il y a le petit abattement octroyé en contrepartie, mais qui ne suffit pas, je pense, à compenser le coût comptable de 1300 à 1500 €/an. Du moins pour les petits CA. L'abattement accordé lors de l'adhésion à un centre de gestion agréé doit être intéressant pour les CA plus "cossus".
Si les collègues qui fonctionnent avec comptable et CA "intermédaire" inférieur ou proche du seuil TVA pouvaient s'exprimer sur ces points, j'apprécierais...
Bonne semaine.