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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 10-05-2014 20:42:11

Loup
Chimpanzé
Date d'inscription: 09-03-2013
Messages: 166

Vente de bois sur pied et particuliers

Bonjour,

Je voudrais savoir si un exploitant forestier ayant acheté une coupe peut revendre les rémanents exploitables (têtes de chêne) à des particuliers en passant par un contrat de vente de bois sur pied OU BIEN le propriétaire forestier est il le seul habilité à le faire ?

Si quelqu' un peut me renseigner...

Loup.


whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu

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#2 10-05-2014 21:52:52

david33
Petit Polatouche
Lieu: france gironde
Âge: 44
Date d'inscription: 08-12-2008
Messages: 816
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Bonjour loup

Si il a acheté la coupe bien sur qu il peut vendre les têtes et autres mais ce qui m interpelle c est le contrat sur pied.

Pourquoi ta question tu es le propriétaire ou un des particuliers?

David.


Tant qu'il y a des arbres il y a de l'espoir.
Pour vivre mieux, vivons grimper.
Sauver les arbres c'est sauver la vie.

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#3 11-05-2014 12:06:46

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
Âge: 51
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 647
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Ca n'est pas si simple, ça dépend du contrat de vente que ton exploitant a passé avec le propriétaire des arbres.

S'il a acheté les arbres "en bloc et sur pied" (sous entendu grumes et têtes, sauf si le contrat prévoit que les têtes restent réservées au vendeur), dès que la vente est passée, l'exploitant devient propriétaire des arbres dans le délai d'exploitation prévu ; rien ne lui interdit de sous traiter les têtes, sous réserve d'en informer le propriétaire (qui a le droit de s'opposer à ce que des personnes viennent sur sa propriété...) et en prenant pour lui la responsabilité des intervenants qui viennent chercher le bois de chauffage.
Ca n'est pas si simple, il y a des problèmes qui sont liés à la notion de "présomption de salariat" (quelqu'un qui travaille sur une parcelle), et de responsabilités en cas de dommage ou d'accident sur la parcelle. Il faut au minimum un écrit qui autorise le particulier à venir prendre du bois de chauffage sur la propriété sous sa propre responsabilité ; la cession de bois de chauffage aux particuliers n'est tolérée que dans la mesure où c'est pour un usage personnel (pas de revente) ; ça doit aussi figurer noir sur blanc. Bien faire attention, l'exploitant restera responsable vis à vis du propriétaire de l'exploitation, de la remise en état, et des délais d'exploitation et de vidange des dépôts. En clair, s'il y a un sagouin qui vient chercher ses stères quand c'est tout mouillé et qu'il fait des ornières de 50 cm, la responsabilité de remise en état revient à l'exploitant.

Si par contre il a acheté la coupe à l'unité de produit (en stères), c'est très différent, car tant que l'arbre (même coupé) n'est pas steré et payé, il appartient toujours au propriétaire initial ; ça paraît donc difficile de revendre quelque chose qui ne lui appartient pas... encore !!! et dans ce cas, c'est bien le propriétaire forestier qui est habilité à faire le contrat avec le particulier qui vient ensuite récupérer le bois de chauffage. Dans ce cas, l'exploitant n'est plus directement responsable des problèmes de remise en état, responsabilité... mais il vaut mieux (me semble-t-il) que le premier chantier soit réceptionné avant de lancer le particulier venir chercher les têtes. Et si l'exploitant déclare que le particulier vient faire du travail d'exploitation avec lui, ça ne s'appelle pas autrement qu'un contrat de travail... Méfiance donc !!


Il suffit d'un arbre pour faire des milliers d'allumettes
Il suffit d'une allumette pour cramer des milliers d'arbres

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne...

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#4 11-05-2014 12:39:25

Clifhanger
Grand Sage Lémurien
Lieu: Corbières 11
Âge: 53
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2962

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Plus1 arbres42

Tout a été dit ou presque...le volume de la coupe entre en jeu depuis peu.
A partir de 200 m3 sur le papier (contrat de vente), si mes souvenirs sont bons, l'exploitant ou l'entrepreneur de travaux forestiers est tenu d'afficher une "déclaration de chantier" comme un maçon...et peut être bientôt un arboriste.
A+ les gars, Clifh


Proverbe bûcheron:
« C'est l'idée qui fait le bon bûcheron, ce n'est pas la force ! »

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#5 11-05-2014 14:37:06

david33
Petit Polatouche
Lieu: france gironde
Âge: 44
Date d'inscription: 08-12-2008
Messages: 816
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Yop effectivement j avais bien simplifier.

J ai trop l habitude de travailler avec des contrat simple.

Vus que je me fais tout mais en petite quantités.

David.


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#6 11-05-2014 17:37:24

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
Âge: 51
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 647
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Clifhanger a écrit:

Plus1 arbres42

Tout a été dit ou presque...le volume de la coupe entre en jeu depuis peu.
A partir de 200 m3 sur le papier (contrat de vente), si mes souvenirs sont bons, l'exploitant ou l'entrepreneur de travaux forestiers est tenu d'afficher une "déclaration de chantier" comme un maçon...et peut être bientôt un arboriste.
A+ les gars, Clifh

la déclaration de chantier est à faire à partir de 500 m3 ou à partir de 4 ha.


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#7 11-05-2014 19:07:11

Clifhanger
Grand Sage Lémurien
Lieu: Corbières 11
Âge: 53
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2962

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Les deux, Mon Commandant !   lol

Pour preuve, le courrier sans les noms et sans mes annotations:
http://www.casimages.com/f.php?f=140511065706542011.pdf
(Pour les novices: ouvrez le doc avec votre navigateur ou bien, téléchargez et ouvrez avec Abode Reader, c'est un PDF.)
arbres42, tu as la réponse à ta question concernant les 4 ha.

PS: s'il y a un souci dites le, je suis abonné à la discussion.
A+, Clifh


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#8 11-05-2014 20:55:48

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
Âge: 51
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 647
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Clifhanger a écrit:

Les deux, Mon Commandant !   lol

Oui (c'était pas une question de ma part !) Est ce que c'est bien fait partout ? j'ai quand même l'impression de plus en plus... En tout cas dans l'aude, j'ai l'impression que vous êtes "bien suivis" !!! Merci de ton envoi en tout cas ! Chez nous aussi, les contrôles se multiplient...

Dernière modification par arbres42 (11-05-2014 21:01:53)


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#9 14-05-2014 10:17:56

Loup
Chimpanzé
Date d'inscription: 09-03-2013
Messages: 166

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Merci bien pour vos réponses.

@ david 33 : En fait j' ai trouvé une coupe à faire pour l' automne en tant que particulier. Le proprio veut enlever tout le bois de chauffage de sa parcelle avant de faire exploiter son bois d' œuvre.

Et donc si j' ai bien tout compris un exploitant qui achète du bois en bloc sur pied sera forcément propriétaire des tête de chêne sauf si le contrat précise le contraire.


whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu

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#10 26-04-2015 08:49:33

quad9
Petit Polatouche
Lieu: puy de dome
Âge: 49
Date d'inscription: 22-02-2011
Messages: 433

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Ca vaut combien du bois de chauffage sur pied?  Disons des hêtres ou des chenes de gabarit moyen qui ne peuvent faire que du chauffage?


L'équilibre de la réussite est un savant dosage entre risque et sagesse...

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#11 26-04-2015 10:50:08

Clifhanger
Grand Sage Lémurien
Lieu: Corbières 11
Âge: 53
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2962

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Il faut en dire plus...taillis ou forêt ; plat comme la main ou en pente ; le sous-bois est nickel ou sale ; l'accès est fait ou à faire...???
Le prix est intimement lié à touts ces facteurs (d'exploitation).


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#12 26-04-2015 11:13:33

quad9
Petit Polatouche
Lieu: puy de dome
Âge: 49
Date d'inscription: 22-02-2011
Messages: 433

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

oui c'est vrai; mais disons une fourchette.


L'équilibre de la réussite est un savant dosage entre risque et sagesse...

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