Ca n'est pas si simple, ça dépend du contrat de vente que ton exploitant a passé avec le propriétaire des arbres.

S'il a acheté les arbres "en bloc et sur pied" (sous entendu grumes et têtes, sauf si le contrat prévoit que les têtes restent réservées au vendeur), dès que la vente est passée, l'exploitant devient propriétaire des arbres dans le délai d'exploitation prévu ; rien ne lui interdit de sous traiter les têtes, sous réserve d'en informer le propriétaire (qui a le droit de s'opposer à ce que des personnes viennent sur sa propriété...) et en prenant pour lui la responsabilité des intervenants qui viennent chercher le bois de chauffage.
Ca n'est pas si simple, il y a des problèmes qui sont liés à la notion de "présomption de salariat" (quelqu'un qui travaille sur une parcelle), et de responsabilités en cas de dommage ou d'accident sur la parcelle. Il faut au minimum un écrit qui autorise le particulier à venir prendre du bois de chauffage sur la propriété sous sa propre responsabilité ; la cession de bois de chauffage aux particuliers n'est tolérée que dans la mesure où c'est pour un usage personnel (pas de revente) ; ça doit aussi figurer noir sur blanc. Bien faire attention, l'exploitant restera responsable vis à vis du propriétaire de l'exploitation, de la remise en état, et des délais d'exploitation et de vidange des dépôts. En clair, s'il y a un sagouin qui vient chercher ses stères quand c'est tout mouillé et qu'il fait des ornières de 50 cm, la responsabilité de remise en état revient à l'exploitant.

Si par contre il a acheté la coupe à l'unité de produit (en stères), c'est très différent, car tant que l'arbre (même coupé) n'est pas steré et payé, il appartient toujours au propriétaire initial ; ça paraît donc difficile de revendre quelque chose qui ne lui appartient pas... encore !!! et dans ce cas, c'est bien le propriétaire forestier qui est habilité à faire le contrat avec le particulier qui vient ensuite récupérer le bois de chauffage. Dans ce cas, l'exploitant n'est plus directement responsable des problèmes de remise en état, responsabilité... mais il vaut mieux (me semble-t-il) que le premier chantier soit réceptionné avant de lancer le particulier venir chercher les têtes. Et si l'exploitant déclare que le particulier vient faire du travail d'exploitation avec lui, ça ne s'appelle pas autrement qu'un contrat de travail... Méfiance donc !!

Yop effectivement j avais bien simplifier.

J ai trop l habitude de travailler avec des contrat simple.

Vus que je me fais tout mais en petite quantités.

David.

Les deux, Mon Commandant !   

Pour preuve, le courrier sans les noms et sans mes annotations:
http://www.casimages.com/f.php?f=140511065706542011.pdf
(Pour les novices: ouvrez le doc avec votre navigateur ou bien, téléchargez et ouvrez avec Abode Reader, c'est un PDF.)
arbres42, tu as la réponse à ta question concernant les 4 ha.

PS: s'il y a un souci dites le, je suis abonné à la discussion.
A+, Clifh

Merci bien pour vos réponses.

@ david 33 : En fait j' ai trouvé une coupe à faire pour l' automne en tant que particulier. Le proprio veut enlever tout le bois de chauffage de sa parcelle avant de faire exploiter son bois d' œuvre.

Et donc si j' ai bien tout compris un exploitant qui achète du bois en bloc sur pied sera forcément propriétaire des tête de chêne sauf si le contrat précise le contraire.

Il faut en dire plus...taillis ou forêt ; plat comme la main ou en pente ; le sous-bois est nickel ou sale ; l'accès est fait ou à faire...???
Le prix est intimement lié à touts ces facteurs (d'exploitation).