A titre informatif, voilà les précisions des douanes:

En réponse à votre courriel , je vous informe que vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l'adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr via l'arborescence ci-après :
Espace «Particuliers » | Les informations pratiques | Les achats à distance et les colis postaux.

Je vous informe qu'en application de l'article 1 point 3 du règlement n°274/2008, les envois adressés d'un pays tiers ( achat à distance , par correspondance , sur unsite web )  et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 150 euros sont, depuis le 1er décembre 2008, admis en franchise de droits de douane à l'importation.

Si la valeur de l'envoi est supérieure à 150 euros, vous devrez acquitter les droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

Je vous précise que :

La vente par correspondance est admise en franchise de droits de douane dans la limite de 150 euros mais est taxable à la TVA dès le premier euro.



Le montant de votre achat est supérieur à celui de la franchise. En conséquence, lors de l'importation de votre marchandise, vous devrez acquitter d'éventuels droits de douane et, dans tous les cas, la TVA.

Pour connaître le taux des éventuels droits de douane :

A partir de la page d'accueil de notre site internet, cliquez sur l'onglet pro.dou@ne en haut de l'écran.

Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran, cliquez sur TARIC EUROPA puis cliquez sur le bouton ENTRER, en caractères verts.

Au niveau de la première rubrique (Code TARIC) , cliquez sur le bouton NAVIGUER

Cliquez sur la Section qui correspond à la marchandise à classer : Section XVI

puis activez les liens successifs, jusqu'à ce que le code s'inscrive dans la fenêtre réservée à cet effet.

A titre indicatif, les tronçonneuses  pourraient relever du code 846781

Dans la deuxième rubrique, choisissez le pays d'origine dans la liste déroulante qui vous est proposée.

Cliquez enfin sur le bouton : Droits de douane.
Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne. A titre indicatif, les droits de douanes pour les tronçonneuse en provenance des Etats Unis est de 1.7%.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.

Exemple de taxation :

Supposons que :


le prix d'achat soit de 200 euros

les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros

les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.

Achat effectué, par exemple, sur un site aux Etats-Unis.

Le taux des droits de douane est de 2 % et celui de la TVA est de 19,6 %.

Base de calcul du droit de douane (ou « assiette ») : 200 + 30 = 230 euros

Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros. Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.

Base de calcul de la TVA (ou « assiette ») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros

Montant de la TVA : 255 x 19,6 % = 49,98 euros, arrondis à 50 euros compte tenu de la règle citée ci-dessus.



Je précise pour terminer que dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement. Elle facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

ce prix là comprend le port. La garantie est valable 2 ans. Le vendeur m'assure que beaucoup de revendeur européens achète chez lui.
Pour les frais de douane, je pose la question.

merci!

Bonjour

je pense vraiment que pour avoir un service apres vente rapide et de bonne qualité la vente par correspondance est deconseillée...

De plus pour ta tronconneuse au USA à 500€ faut voir si il n'y a pas des frais de port et des droits de douane à ajouter?


Calcul bien l'economie réaliser et l'avantage d'avoir un SAV de proximité (un dépanneur réalisera souvent plus rapidement les réparation si la becanne à été achetée chez lui    se qui est normal...)

bonne journée