Les arbres doivent être à 2 mètres minimum c'est ça ? Et quelque soit leur âge ?

La règle générale, mais qui peut-être modifiée en plus ou moins sévère localement (commune, voir lotissement), dit qu' un arbre planté à moins de 2 m de la limite (centre de l'arbre) ne doit pas dépasser 2 m de haut, sauf si l'on peut établir que l'arbre est là depuis plus de trente ans.

Donc, si vous plantez un nouvel arbre, il faut s'y tenir sinon votre voisin irrascible pourra vous obliger à l'arracher. Idem pour un petit jeunot qui a poussé trop près, même avant la division du terrain (20 ans ?).
Par contre il ne peut pas obtenir l'abattage d'un arbre de plus de trente ans, même s'il est au ras de la clôture (à moins d'un problème de sécurité manifeste).

Là où c'est moins drôle, c'est que s'il ne peut toucher lui-même aux branches qui vont chez lui, il peut vous forcer juridiquement à les couper.
Pire, il peut couper les racines qui vont chez lui. C'est son droit.

D'un autre côté, si l'opération entraîne un dépérissement de l'arbre, le voisin est reconnu ayant abusé de son droit car vous, vous avez parfaitement le droit de conserver votre arbre.

C'est tout en nuances, en contradictions, en flou...

Un point très important à noter : les textes de lois sont appliqués mais aussi interprétés et éventuellement ajustés par les tribunaux.
Convenablement présentée avec des arguments pertinents et raisonnables, une situation en principe pénalisée par les textes de base peut aboutir à une décision favorable.
Lelphe a ainsi réalisé un rapport d'expertise pour des clients qui leur a permis de conserver leurs arbres dans leur intégrité, par jugement de tribunal.   
Donc si la situation tourne à la confrontation juridique, je vous conseille de vous rapprocher d'un expert arboriste du calibre de Lelphe. Contactez- la, elle est sur le forum.


Sinon, pour les infos concernant la forêt et les impératifs des zones attenantes, allez voir la mairie, service cadastral ou d'urbanisme (ou je ne sais quelle appellation). Ils sont obligatoirement au courant puisqu'il ressortent les règles générales et particulières pour les demandes de permis de construire.
A mon avis c'est le premier pas d'une démarche pour contrer les délires du voisin. Au moins la partie qui vous concerne directement.



Marc-Antoine

Pour mettre les photos, le mode d'emploi (deux différents en fait) figure ici :
http://www.allo-olivier.com/Forums/viewtopic.php?id=143

non , pas besoin d'etre a deux metres, étant donnée que ce sont des parcelles de "foret" constructible

il ne peut normalement pas les coupés, ou seulement un ou deux une fois de temps à autre, à moins qu'il soit mort

n'est ce pas le but de cette démarche .....

Salut, constates-tu une sélection en rapport a l'age ou a une dégradation quelconque ou es-ce les uns apres les autres?
Malheuresement ont ne peut pas l'en empêcher s'il est propriétaire, bien que ces arbres finiront par etre tres dangereux par des chutes de 1/4 d'arbre entier : Les rejets qui deviendront de futur troncs seront ancrés sur du bois en pourrissement.
Je medemande s'il n'y a pas une législation si cela est fait en bordure de route ou si la foret est visitable sans contrainte??
AMHA, il compte se fournir en bois de chauffage plusieur fois sur le même arbre.
Vous n'avez pas essayé de discuter avec lui?

Les photos demain G A B !
Pour l'instant    et à demain !
Ayant parcouru votre forum hyper intéressant, j'aurai de toute manière d'autres questions à vous poser concernant la législation sur la distance arbres/clôture etc... Il n'y a pas longtemps que j'habite dans ce coin de campagne entouré de beaucoup d'arbres, je n'y connais rien et j'aurai besoin de votre aide !
En tout cas déjà MERCI pour vos réponses !   

Bien le bonsoir

Suite a tempête du siècle, chez moi un grande partie a été vrillé et sous le choc le houppier c’est sectionné /détachée en vrillant et sous le poids un véritable jeu de massacre, c’était ceux qui dépassait de la futaie, la bonne blague.

Une fois ce massacre nettoyé, une 40 aine de camions, je suis resté avec des fut sans tête, véritable cierges de 16 a plus de 20 mètres de haut

Mon voisin qui peut transporter des billes de huit mètres, m’a donné un coup de main, pour les amener a la scierie, avec 12 billes le camion était plein, sur 2.5 mètres de haut.

Depuis mes parents, beaux parents, et quelques amis ; non pas finit de se chauffer, et les quelques derniers, eux aussi ont rendu l’âme, il y a deux ans

A ce jour j’ai sorti je ne sais pas combien de camions, et il me reste entre 50 et 80 mètres cubes, une paille, a coté du reste « ras le bol », et une colère intérieure aussi.

C’est aussi une solution, si la qualité est belle, et entre 90 et 115 ans, plus sans nœud, pour l’ébénisterie, sauf les deux premiers mètres, et ensuite a la grue, carrément, et zou dans le camion, aucune faille, et on circuitte les deux flux de la sève, au bout de quelques mois, arbre pendant les froids ce vide, et le houppier ne fait plus appel, tout simplement, mais cela reste des commandes très particulières, ou pour des tonneaux de vin, ou il faut garder en plus le tanin.

ONF, me l’on mis dans la fourchette « de moins 20% de case » par hectare, une fois tout nettoyé, il ne sont pas trop trompées, « Ces Messieurs me l’on classé vous comprenez»

Je suis toujours en colère, le travail du grand père, et arrière papé.

Et maintenant qu’il est propre, tout le monde va chercher des champignons

Cordialement

Sans parler des attaques probables de champignons, d'insectes, installation de pourritures et d'un rendu esthétique déplorable. Bref, pour ceux qui repartiront l'année prochaine, ce n'est qu'un sursis...

Edit : Désolé pour les répétitions, GAB a été plus rapide :p