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- daminown le russe
- 21-02-2015 18:15:52
dide a écrit:
Je me pose moi aussi la question, je sais que pour le bruit on ne doit pas tronçonner, mais pour le débardage, fendre ou relever, je ne sais pas.
Je pense que l'on a pas le droit d'y aller le dimanche car c'est le jour de repos du garde, mais bon c'est simplement ce que je me dis.
Il faudrai peut-être simplement poser la question au garde ou à la mairie car je pense qu'il peut y avoir des différences suivant telle ou telle commune.
http://www.onf.fr/lire_voir_ecouter/++o … media.html
C'est à peu prêt ça...... Il peut y avoir des dérogations mais c'est même pas le garde qui pourra te la donner c'est son supérieur et il faut vraiment qu'il y ai une bonne excuse pour qu'elle soit acceptée.....
Ne pas travailler le dimanche dans les forets publics c'est national (tu trouveras dans le règlement national d'exploitation forestière) comme le fait que les grumiers ne peuvent pas charger le bois la nuit.....
bon week end
- dide
- 21-02-2015 18:04:59
Je me pose moi aussi la question, je sais que pour le bruit on ne doit pas tronçonner, mais pour le débardage, fendre ou relever, je ne sais pas.
Je pense que l'on a pas le droit d'y aller le dimanche car c'est le jour de repos du garde, mais bon c'est simplement ce que je me dis.
Il faudrai peut-être simplement poser la question au garde ou à la mairie car je pense qu'il peut y avoir des différences suivant telle ou telle commune.
- daminown le russe
- 18-10-2014 09:16:24
Bonjour,
En foret privée tu fais ce que tu veux tant que tu as l'accord du propriétaire.
Par contre nimkaj la chasse est autorisé dans la grande majorité des forets domaniales le dimanche et heureusement...... Peu être que chez toi il y'a une règlementation particulière
- Jordan
- 17-10-2014 08:21:47
@Clifhanger : merci pour les liens.
Dans le feuillet 22 (premier lien) on parle du propriétaire et du maire pour les conditions particulières. On y demande d'appliquer les mesures de bon sens en termes de bruit à proximité des habitations. Pour info, la parcelle est à 1km à vol d'oiseaux du village avec une colline entre. Propriétaire, c'est moi. Pour le maire, je vais l'appeler.
Par contre, au bout de plusieurs pages de liens que j'ai lus sur la recherche google, je suis tombé sur un document de règlementation des travaux en forêt valable pour tout le monde (pro et particuliers) provenant du RNEF (règlement national d'exploitation forestière) et concernant "uniquement les forêts publiques en métropole et corse". Page 1 on dit que c'est valable pour les pro et particulier et page 12 on stipule qu'il est interdit de travailler aux intervenant le dimanche et jours fériés et pas d'enlèvement entre 22h et 5h. Donc pour les particuliers qui achètent des lots, c'est clair.
Dans mon cas, c'est forêt privée. Donc ça ne s'applique sans doute pas mais je vais me renseigner au cas où. Je vous ferais un retour si j’ai plus de précisions. Au moins si quelqu’un d’autre cherche à savoir ou se trouve les doc de règlementations il trouvera ici des infos.
En attendant merci et @++
- Clifhanger
- 16-10-2014 20:56:40
Ça y est j'ai trouvé la réponse en forçant gogol+. Ce site m'a l'air très intéressant, je te recommande de lire la fiche n°22.
Je pense...je n'ai pas le temps de tout lire...que ces liens doivent avoir un certain intérêt, si ce n'est un intérêt certain.
- Jordan
- 16-10-2014 07:58:38
@Clifhanger:
Merci pour l'info mais ça revient sur ce que j'ai trouvé en cherchant sur Internet. C'est complet comme info mais on ne parle que de zone urbaine, lieu d'ouvrage, voisinage, PLU, etc.. donc habitation et bâti. Les nuisances sonores dans les cadres de vie et/ou lieu ou se trouve la population habituellement.
Mais tant sur ce site que sur Internet je n'ai rien trouvé sur la forêt. J'ai trouvé des citadins qui râlaient sur les Quad, les motos et autres en forêt lors de piquenique ou marche/promenades avec des volées de bois vert entre les parties mais rien de concret sur le droit et la législation.
C'est vrai que je vois souvent des Qad et motocross passer le dimanche matin, donc bruit en forêt garanti mais de la à savoir si le droit est avec eux....
Je pense que je vais interpeler qq des brigades vertes ou autres quand j'en vois un pour leur demander. ça évitera de se faire interpeler un de ces dimanches....
Merci quand même pour les réponses diverses. Si j'ai du neuf je viendrais quand même poster pour que le post soit complet, si d'aventure quelqu'un cherchait cette info.
Bonne semaine @ tous
- Clifhanger
- 16-10-2014 06:53:17
Voilà c'est ça,t'as le droit de te prendre une balle perdue mais en silence
Tu ne serais pas un peu du genre bonnet-rouge de Corse ?
Jordan, pour ce qui est de la Loi: ça se passe sur Légifrance.fr ou autre et tu y apprendras qu'on ne parle plus du bruit seulement mais qu'on parle de nuisances.
- nimkaj
- 16-10-2014 06:41:36
En domaniale pas de chasse le dimanche ! Heureusement d'ailleurs.
- jeanjean
- 15-10-2014 14:05:34
Voilà c'est ça,t'as le droit de te prendre une balle perdue mais en silence
- vinz37
- 15-10-2014 14:04:01
coucou
je connais pas la legislation exacte mais a priorie rien n empeche de travailler en foret le dimanche si c est pour soi!
Par contre il est clair que si quelques promeneurs ne seront pas content , si il y a une chasse sur le secteur là ça va pas leur faire du tout!!Et au niveau de la loi, les chasseurs l auront pour eux car ils sont prioritaires pour pas mal de chose!
- Clifhanger
- 15-10-2014 13:06:16
Je sais qu'en ville/village on ne doit pas faire de bruit ni de travaux le dimanche pour la tranquillité et le repos des gens. Qu'en est-il en forêt?
C'est pour le repos de l'afaune.
- Jordan
- 15-10-2014 09:24:07
Bonjour,
Je sais qu'en ville/village on ne doit pas faire de bruit ni de travaux le dimanche pour la tranquillité et le repos des gens. Qu'en est-il en forêt?
Comme je suis à mon compte, la semaine c'est des journées de 12 à 15h et donc il ne me reste que le s samedis et dimanches pour autre chose (ça me change les idées d'aller en forêt et ça ressource). Le samedi, je pense bien à voir les gens bosser que c'est bon pour les travaux en forêt mais le dimanche??? Ça dérange les promeneurs et chasseurs sans doute mais qu'en est-il de la règlementation?
Merci d'avance pour la/les réponse/s et bonne journée